Les textes

Bonsoir tout le monde,

je suis à la recherche de textes, lois, arrétés pour savoir comment il faut faire pour soit virer un pompier d'une caserne soit le relever de ses fonctions pendant un certain temps???

Avez-vous eu un cas comme ça dans votre entourage???


Merci pour vos réponses

Amicalement

Guillaume

Salut,


Avant de vouloir viré les gens le dialogue doit avoir lieu.. Que lui reproche t-on ?

Le Décret n° 99-1039- du 10 décembre 1999 modifié par le décret n° 2003-1141 du 28 novembre 2003 relatif aux SPV;




Article 29 à 37


Sinon prpopsé au SP concerné la solution suivante :




Article 38 à 42


Bon courrage


[/center]

deja pour quelle raison ?

Je ne veux virer personne, je voulais juste avoir des textes et ou lois qui expliquent la chose.

Sanglier a écrit:

Salut,


Avant de vouloir viré les gens le dialogue doit avoir lieu.. Que lui reproche t-on ?

Le Décret n° 99-1039- du 10 décembre 1999 modifié par le décret n° 2003-1141 du 28 novembre 2003 relatif aux SPV;

SOUS-SECTION 4

Discipline

Article 29 à 37


Sinon prpopsé au SP concerné la solution suivante :

SOUS-SECTIONS 5

Suspension de l'engagement

Article 38 à 42

en plus du message de sanglier il y a la sous section 7
Article 44 et 45


cherche il y a tout
http://pompiers.fr/index.php?id=282#182

Merci pour vos réponses

Amicalement
Guillaume